07 Juil, 2023
SCoT Approuvé
Télécharger l’archive complète contenant les pièces du SCoT du Biterrois approuvé le 3 juillet 2023.
Contenu :
RAPPORT DE PRÉSENTATION
1. Diagnostic et Etat initial de l’Environnement
- Propos introductifs
- Chapitre 1 : Un territoire riche de paysages diversifiés supports touristiques
- Chapitre 2 : Un territoire attractif (démographie et logement)
- Chapitre 3 : Un territoire mobile, maillé par de nombreux réseaux de transports
- Chapitre 4 : Un territoire support de développement économique et d’innovation
- Chapitre 5 : Un territoire lieu de vie en mutation (dont l’analyse de la consommation d’espace passée)
Les pièces graphiques associées au chapitre 5 : Potentiel de densification
2. Explications et justifications des choix retenus pour établir le PADD et le DOO
3. Articulation du SCoT avec les autres plans et programmes
4. Evaluation environnementale
- Analyse des incidences du SCoT (dont Natura 200)
- RÉSUME NON TECHNIQUE
5. Indicateurs de suivi du SCoT
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
PIÈCES RÉGLEMENTAIRES (DOO et DAAC)
1. Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) Les pièces graphiques associées au DOO :
- Atlas de la Trane Verte et Bleue
- Atlas de la traduction de la loi littoral
2. Le Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) Les pièces graphiques associées au DAAC :
- Atlas des localisations préférentielles