Publication

SCoT du Biterrois – M3E/ICOSIUM – 9, rue d’Alger – 34 500 BEZIERS

Directeur de la publication : Gilles D’ETTORE, Président du Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois.

Hébergement : OVH.

 

Site Internet

Conception, webdesign et développement : Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois.

 

Contenu 

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Droits de propriété intellectuelle

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Crédits photographiques et vidéo

Photos de Vendres, de l’étang de Montady et de l’oppidum d’Ensérune réalisées par © G.Laglasse/LaDomitienne, responsable service Communication de la Communauté de Communes La Domitienne.

 

Remerciements aux Directions des intercommunalités pour les clichés des communes et sites remarquables de leur territoire:

  • Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée,
  • Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée,
  • Communauté de Communes des Avant-Monts,
  • Communauté de Communes Sud-Hérault,
  • Communauté de Communes La Domitienne.

 

Vidéo page d’accueil du site réalisée par Madame Estelle TASSOUT, société CREADRONE.

 

Données Professionnelles

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Compétence juridictionnelle applicable

Tout litige né ou à naître sera porté devant les juridictions françaises et sera régi et analysé selon les règles de droit commun de la législation française. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.

 

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