Les délibérations

01. Compte administratif et compte de gestion 2019

02. Affectation du résultat de l’exercice 2019

03. Autorisation de programme – Budget 2020

04. Examen et adoption du budget primitif 2020

05. Avis sur le SRADDET

06. Tableau des emplois

07. Installation du Comité Syndical du SCoT suite au renouvellement général des Conseils Municipaux

08. Election du Président du Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois

09. Détermination du nombre de vice-Président et du nombre de membres du Bureau

10. Election du 1er vice-Président du SCoT du Biterrois

11. Election du 2ème vice-Président du SCoT du Biterrois

12. Election du 3ème vice-Président du SCoT du Biterrois

13. Election du 4ème vice-Président du SCoT du Biterrois

14. Election du 5ème vice-Président du SCoT du Biterrois

15. Election du 6ème vice-Président du SCoT du Biterrois

16. Election du 7ème vice-Président du SCoT du Biterrois

17. Election du 8ème vice-Président du SCoT du Biterrois

18. Election du 9ème vice-Président du SCoT du Biterrois

19. Election du 10ème vice-Président du SCoT du Biterrois

20.Délégation de compétences du Comité Syndical au Président

21.Délégation de compétences du Comité Syndical au Bureau

22.Désignation du représentant du Syndicat Mixte du SCoT aux CLE des SAGE

23.Désignation du représentant du Syndicat Mixte du SCoT pour les sites NATURA 2000

24.Débat d’orientations budgétaires 2021

25.Mandatement des dépenses d’investissement avant adoption du BP 2021

26.Indemnités du Président et des vice-Présidents

27.Adoption du règlement intérieur

28.Modification du RISEEP

29.Rapport d’activité 2019

30.Modification du règlement intérieur applicable aux marchés publics

EnvironnementEAUDémographie/logementECONOMIE / COMMERCEDéplacement / MobilitéTourisme