01. Compte administratif et compte de gestion 2021
02. Affectation du résultat de l’exercice 2021
03. Autorisation de programme – Budget 2022
04. Examen et adoption du Budget Primitif 2022
07. Consultation pour avis sur le Schéma Régional des Carrières
08.Modification du tableau des emplois
09.Reconduction des modalités de concertation
10.Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023
11.Révision du SCoT Bilan de la concertation et arrêt du projet de SCoT du Biterrois
12.Débat d’orientations budgétaires 2023
13.Mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du BP 2023
14.Modalités de gestion des amortissements
15.Renouvellement de la convention d’adhésion à la médecine préventive du CDG 34 au 1er janvier 2023
02. Compte administratif et compte de gestion 2020
03. Affectation du résultat de l’exercice 2020
04. Autorisation de programme – Budget 2021
05. Examen et adoption du budget primitif 2021
06. Indemnité accessoire conseiller juridique
07. Débat d’orientations budgétaires 2022
08. Mandatement des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2022
09. Modification du temps de travail des agents du Syndicat Mixte
01. Compte administratif et compte de gestion 2019
02. Affectation du résultat de l’exercice 2019
03. Autorisation de programme – Budget 2020
04. Examen et adoption du budget primitif 2020
07. Installation du Comité Syndical du SCoT suite au renouvellement général des Conseils Municipaux
08. Election du Président du Syndicat Mixte du SCoT du Biterrois
09. Détermination du nombre de vice-Président et du nombre de membres du Bureau
10. Election du 1er vice-Président du SCoT du Biterrois
11. Election du 2ème vice-Président du SCoT du Biterrois
12. Election du 3ème vice-Président du SCoT du Biterrois
13. Election du 4ème vice-Président du SCoT du Biterrois
14. Election du 5ème vice-Président du SCoT du Biterrois
15. Election du 6ème vice-Président du SCoT du Biterrois
16. Election du 7ème vice-Président du SCoT du Biterrois
17. Election du 8ème vice-Président du SCoT du Biterrois
18. Election du 9ème vice-Président du SCoT du Biterrois
19. Election du 10ème vice-Président du SCoT du Biterrois
20.Délégation de compétences du Comité Syndical au Président
21.Délégation de compétences du Comité Syndical au Bureau
22.Désignation du représentant du Syndicat Mixte du SCoT aux CLE des SAGE
23.Désignation du représentant du Syndicat Mixte du SCoT pour les sites NATURA 2000
24.Débat d’orientations budgétaires 2021
25.Mandatement des dépenses d’investissement avant adoption du BP 2021
26.Indemnités du Président et des vice-Présidents
27.Adoption du règlement intérieur
30.Modification du règlement intérieur applicable aux marchés publics