Le Comité Syndical du SCoT du Biterrois, réuni le 25 octobre 2022, a arrêté à l’unanimité le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Cette étape vient conclure sept années d’études, de concertation, de réflexions et de débats.

Vous pouvez consulter l’ensemble des documents afférents ci-dessous:   (ou télécharger tout dans un fichier compressé)

 

Extrait de la délibération

Bilan de la concertation

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) se présente en trois parties:

Partie 1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

1.Diagnostic et Etat initial de l’Environnement

Les pièces graphiques associées au Chapitre 5: potentiel de densification

2.Explications et justifications des choix retenus pour établir le PADD et le DOO

3.Articulation du SCoT avec les autres plans et programmes

4.Evaluation environnementale

5.Indicateurs de suivi du SCoT

 

Partie 2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

 

Partie 3. PIECES REGLEMENTAIRES (DOO et DAAC)

1.Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)

Les pièces graphiques associées au DOO:

2.Le Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)

(Incluant les pièces graphiques associées au DAAC : Atlas des localisations préférentielles)

 

Délibération avec l’ensemble des annexes

EnvironnementEAUDémographie/logementECONOMIE / COMMERCEDéplacement / MobilitéTourisme